De quoi dépend le prix d’une prestation ?

Généralement, les prix varient en fonction de plusieurs facteurs :

  • la taille du projet : le temps de conception et la durée de chantier augmentent en fonction de la surface du projet, les honoraires en font de même.
  • la complexité du projet : forte personnalisation, matériaux et équipements spécifiques, rénovation, contexte technique ou réglementaire contraignant, etc.
  • le montant des travaux : plus le budget est élevé, plus ce taux baisse.

Les honoraires se calculent différemment selon les missions confiées.

 

POUR UNE MISSION COMPLETE

Les honoraires pour une mission complète se calculent au pourcentage du montant des travaux. Le taux de calcul des honoraires varie de 8 à 15% en fonction du projet.

Le montant de l'honoraire est calculé sur l'ensemble de la dépense à la charge du maître d'ouvrage à l'issue des travaux, y compris la valeur à neuf des matériaux, matériels ou tous ouvrages fournis ou exécutés par lui-même qui ont fait l'objet d'études et de suivi des travaux, pour le complet achèvement de l'ouvrage, ainsi que la valeur des ouvrages réalisés aux titres des branchements et dessertes par les services extérieurs ou concédés.

Ce montant des travaux est défini hors taxes et hors honoraires de conception d'autres bureaux d'études (géotechnique, structure, thermique, ...).

Toute augmentation de la mission ou aggravation des responsabilités, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, toute modification en plus ou moins-value du montant des travaux, même partielle des documents approuvés, demandée par le maître d'ouvrage, imposée par un tiers ou un changement de réglementation, ou rendue nécessaire par des aléas, apporte une augmentation de l'honoraire à proportion des études et autres interventions nécessaires à sa satisfaction.

La mission OPC sera tarifée 3% en plus de la mission de base.

 

POUR UNE MISSION PERMIS DE CONSTRUIRE / DECLARATION PREALABLE

Pour les missions de conception limitées au dossier de demande d'autorisation de construire, le mode de rémunération est le forfait.

En fonction des caractéristiques de chaque projet nous nous engageons sur un montant d’honoraires forfaitaire.

PARTICULIERS /  Forfait à partir de 1200 € ttc - en fonction de la surface et de la complexité du projet

ENTREPRISES /  Forfait à partir de 1800 € ttc - en fonction de la surface et de la complexité du projet

 

POUR LES MISSIONS COMPLEMENTAIRES

Pour ces missions le mode de rémunération est le forfait.

RELEVES /  Forfait à partir de 600 € ttc - en fonction de la surface et de la complexité du SITE

FAISABILITE /  Forfait à partir de 1200 € ttc - en fonction de la surface et de la complexité du projet

PERMIS DE DEMOLIR / Forfait à partir de 1000 € ttc - en fonction de la surface et de la complexité du projet

 

POUR UNE MISSION DE CONSEIL

Les missions de conseil se tarifie à l'heure.

Taux horaire: 90 € TTC

Le temps de déplacement sera comptabilisé en taux horaire.

 

ASSUJETTISSEMENT A LA TVA

Les prestations intellectuelles étant assujetties à la T.V.A., tous les versements d'honoraires doivent être majorés du taux actuel de 20%. Les missions de conception ou de conseil seront donc toujours assujetties à la TVA de 20%.

En revanche, les prestations de maîtrise d’œuvre relèvent du taux réduit de TVA dès lors qu’elles se rattachent à des travaux eux-mêmes éligibles au taux réduit. Pour les missions complètes de rénovation le taux de TVA peut donc être réduit sur la partie suivi de chantier.

L’article 279-0 bis du code général des impôts précise les travaux qui entrent dans le champ d’application de la TVA à taux réduit de 10 %. Il s’agit des travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien portant sur des locaux à usage d’habitation (maisons individuelles, immeubles collectifs dès lors qu’ils comprennent au moins deux locaux dont un au moins à usage d’habitation), achevés depuis plus de deux ans. Le taux réduit est applicable aux travaux facturés au propriétaire ou, le cas échéant, au syndicat de copropriétaires, au locataire, à l’occupant des locaux ou à leur représentant à condition que le preneur atteste que ces travaux se rapportent à des locaux d’habitation achevés depuis plus de deux ans.

TVA et prestations d'architecte